Mentions légale

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site loubiere.ugocom.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Site édité par : SARL LOUBIERE ayant pour numéro SIRET n° 407 982 834 00043, TVA Intracom : FR89 407 982 834 00043, qui est domiciliée 1070B ancien chemin de la voie ferrée – ZA des écluses – BP 31 – 84110 VAISON LA ROMAINE.
    Centre de travaux : 164 rue des vieux remparts – 84100 ORANGE
  • Responsable de la publication : JOUFFRE Benoît, joignable par téléphone au 04 90 34 04 90 ou 06 18 41 85 74 et par email contact@sarl-loubiere.com
  • Webmaster du site : Agence Ugocom, joignable par téléphone au 0972538477
  • Hébergeur du site : Ugocom, qui est domicilié 1163 Route du Thor, 84210 Pernes les Fontaines et joignable par téléphone au 0972538477

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’entreprise SARL LOUBIERE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes, … Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise SARL LOUBIERE. Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

Descriptions des services fournis

Le site internet loubiere.ugocom.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. La SARL LOUBIERE s’efforce de fournir sur le site internet loubiere.ugocom.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site internet loubiere.ugocom.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site internet loubiere.ugocom.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. 

Limitations contractuelles sur les données techniques

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Limitations de responsabilité

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Cookies et traceurs

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Mesure d’audience

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Formulaire de contact et commentaires

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